Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) Etablissement LORILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement LORILLARD domicilié(e) 1 Avenue Gustave Eiffel - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 420 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves DEBAY domicilié(e) 126 Elysée 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.
La marque HPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissement LORILLARD, SA - 1 Avenue Gustave Eiffel - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 805420205
M. Yves DEBAY - 126 Elysée 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Fenêtres et portes-fenêtres métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques, à savoir les matériaux composites en fibres de verre et polychlorure de vinyle ;
Fenêtres et portes-fenêtres à la française non métalliques, oscillo-battantes, en polychlorure de vinyle (PVC) ou en matière plastique ou en toute autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique ;
Garnitures de fenêtres en matière plastique ou autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique, profilés en matière plastique ou autre matière synthétique, cadres et ventaux en matière plastique, pour fenêtres, portes-fenêtres ;
Construction, entretien, travaux de montage et réparation de fenêtres, portes-fenêtres, réhabilitation et rénovation de bâtiments ;
